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Termes et conditions

Conditions d'utilisation des sites Web détenus, utilisés et contrôlés par The Stanley Black&Decker ou l'une de ses filiales (« Sites Stanley »)

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COPYRIGHT
L'ensemble du contenu des sites Stanley, comme le texte, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de The Stanley Black&Decker, ses filiales ou de leurs fournisseurs de contenu et est protégé par les lois de copyright internationales. La compilation de l'ensemble du contenu des sites Stanley est la propriété exclusive de The Stanley Black&Decker (ou de la filiale identifiée dans toute mention de copyright sur le site) et est protégée par les lois de copyright des États-Unis et internationales.

UTILISATION
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MARQUES COMMERCIALES
Les marques commerciales, marques de service et logos (« marques commerciales ») utilisés et affichés sur les sites Stanley sont des marques déposées ou non de The Stanley Black&Decker, de ses filiales et de tiers. Rien de ce qui est contenu sur le site Stanley ne doit être interprété comme conférant implicitement, par réclusion ou autrement, une quelconque licence ou un quelconque droit d'utilisation d'une marque commerciale affichée sur le site, sans le consentement écrit préalable du détenteur de la marque. STANLEY, STANLEY in a Notched Rectangle, BOSTITCH, CONTACT EAST, GOLDBLATT, HUSKY, JENSEN, LABOUNTY, MAC, PROTO, VIDMAR et ZAG comptent parmi les marques déposées ou non déposées détenues par The Stanley Black&Decker et/ou ses filiales (« Marques commerciales de Stanley »). Les marques commerciales de Stanley ne peuvent pas être utilisées avec tout autre produit ou service qui n'a pas été fabriqué par ou qui n'est pas sous licence de The Stanley Black&Decker ou de sa filiale concernée.

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PRODUITS ET PRIX
Tous les produits commercialisés sur les sites Stanley sont soumis aux conditions de vente existantes de la division ou de la filiale responsable de la vente de ces produits. Les liens vers ces conditions de ventes sont accessibles sur la page d'accueil des sites Stanley concernés. Les conditions de ventes, les prix, les configurations et la disponibilité des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par Stanley.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
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LOI APPLICABLE
En visitant un site Stanley, vous consentez à ce que ces conditions d'utilisation et tout litige de quelque nature que ce soit entre vous et Stanley soient soumis aux lois de l'État du Connecticut, États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois qui auraient pour effet de faire appliquer les lois d'un autre territoire.

LITIGES
Tout litige entre vous et Stanley concernant un site Stanley ou des informations contenues sur un site Stanley sera soumis à une décision de l'arbitrage final et irrévocable étant donné qu'il est le seul et unique recours pour un tel litige ou désaccord, à condition toutefois que Stanley puisse intenter une action devant un tribunal pour violation des droits de propriété intellectuelle de Stanley. Toute réclamation soumise à l'arbitrage doit être effectuée en déposant une demande d'arbitrage dans l'année qui suit l'événement à l'origine de de la demande. Le droit et le devoir des parties de régler les litiges par arbitrage sont régis par le Federal Arbitration Act des États-Unis et l'arbitrage sera conforme aux règles commerciales de l'American Arbitration Association. L'arbitrage se déroulera à Hartford, Connecticut. Chaque partie assumera ses propres dépenses, à l'exception des honoraires de l'arbitre qui sont assumés à parts égales par les parties. L'arbitre n'a pas le pouvoir de modifier les termes du présent accord ni d'accorder des dommages et intérêts exemplaires ou punitifs et la décision pourra être exécutée par le jugement d'un tribunal des États-Unis.

MODIFICATION DES TERMES ET DES CONDITIONS
Stanley se réserve le droit à tout moment de réviser les termes et conditions en modifiant ou en mettant à jour cet avis. Votre utilisation du site Stanley à partir de la date d'entrée en vigueur des modifications ou des mises à jour en question constitue une acceptation des termes et conditions telles qu'elles sont modifiées et/ou mises à jour.

DISSOCIABILITÉ
Si une condition quelconque est déterminée illégale ou nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inexécutable, une telle disposition serait alors jugée dissociable des présentes et n'aurait aucun effet sur la validité ou le caractère exécutoire des conditions restantes.